1

Désignation d’un secrétaire de séance

2

Installation d’un nouveau conseiller municipal

3

Appel nominal

4

Election d’un nouvel adjoint au Maire

5

Election du représentant titulaire du Conseil municipal au Conseil d’administration du Collège Maréchal Leclerc

6

Adoption du procès-verbal du 5 décembre 2022

7

Communications

8

Autorisation au Maire de signer la convention de partenariat avec l’association «Planète Urgence» pour le renouvellement du dispositif de congé solidaire pour les agents communaux

9

Autorisation au Maire de signer l’avenant n°2 à la convention de participation au déploiement expérimental du dispositif « Pass numérique »

10

Autorisation au Maire de signer la convention de partage de modules de formations avec la société Evancia

11

Autorisation de signer la convention-cadre d’accès au restaurant municipal « Le 67 » au bénéfice du syndicat GENERIA

12

Autorisation au Maire de signer un protocole transactionnel avec la société VELS

13

Approbation de la convention n°1 pour l’octroi d’une indemnité d’imprévision pour le contrat relatif à la fourniture d’articles à usage unique destinés aux établissements de la restauration municipale

14

Approbation de la convention n°2 pour l’octroi d’une indemnité d’imprévision pour le contrat relatif à la fourniture de produits alimentaires destinés aux établissements de la restauration municipale

15

Approbation de la cession à titre onéreux de vingt-six véhicules et dix engins municipaux non immatriculés

16

Versement d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association « Amicale DE DION-BOUTON »

17

Versement de recettes au bénéfice de l’association Française contre les Myopathies

18

Versement de recettes au bénéfice de l’Institut Alfred Fournier en faveur de la lutte contre le Sida

19

Versement de recettes au bénéfice de l’association « La Voix de l’Enfant » en faveur de la protection et des droits de l’enfant

20

Approbation de la reconduction de l’octroi d’une aide financière à l’acquisition de matériels électroménagers basse consommation

21

Prise en charge des frais de déplacement de délégations municipales représentant la Ville et accompagnant le Conseil Communal des Jeunes de 4ème en Croatie, le Conseil Communal des Jeunes de CM2 à Londres et le séjour de vacances des jeunes de 14 à 17 ans aux États-Unis

22

Bilan des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2022

23

Acquisition auprès de l’Office de l’Habitat Rives de Seine Habitat du volume n° 12 construit sur la parcelle sise rue Bernard Palissy et avenue Gutenberg cadastrée section J n° 79

24

Acquisition auprès de l’Office Public de l’Habitat Rives de Seine Habitat des parcelles sises avenue Gutenberg et rue de la République cadastrées sections J n° 80 et 82

25

Désaffectation et déclassement du domaine  » Marine de Caprone « 

26

Présentation des rapports d’activités 2022 du Conseil de la Santé, du Conseil des Sages et du Conseil Economique, Social et Environnemental Local (CESEL)

27

Présentation du rapport de situation égalité Femmes-Hommes

28

Tenue du Débat d’Orientations Budgétaires et adoption du Rapport d’Orientation Budgétaire

1

Désignation d’un secrétaire de séance

2

Appel nominal

3

Adoption du procès-verbal du 18 octobre 2022

4

Communications

5

Autorisation de signer une convention de mise à disposition individuelle d’agents pour l’exercice par l’Etablissement Public Territorial Paris Ouest La Défense (POLD) de la compétence « Habitat – Politique du logement »

6

Modification du tableau des effectifs et des emplois permanents

7

Présentation du Rapport Social Unique 2021 (RSU)

8

Présentation des rapports d’activité pour l’année 2021 portant sur l’exploitation des délégations de service public des crèches les fées, le château, les trois ours, le petit chaperon rouge, les petits loups à Puteaux

9

Présentation du rapport d’activité pour l’année 2021 portant sur l’exploitation de la délégation de service public de fourrière automobile sur le territoire de la Ville de Puteaux

10

Présentation du rapport d’activité pour l’année 2021 portant sur l’exploitation de la délégation de service public des réseaux de chaleur et de froid en front de Seine à Puteaux

11

Présentation du rapport d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) pour l’année 2021

12

Autorisation au Maire de signer la convention d’adhésion à la centrale d’achat du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)

13

Autorisation au Maire de signer le dossier de demande de renouvellement de labellisation « Information Jeunesse » pour Puteaux Information Jeunesse

14

Renouvellement du dispositif « Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA) citoyen » à destination des jeunes Putéoliens et agents du service Jeunesse de la Ville non-titulaires du BAFA

15

Approbation du règlement intérieur relatif aux activités périscolaires et extrascolaires

16

Actualisation de la partie facturation du règlement de fonctionnement des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant

17

Autorisation au Maire de signer la convention de mandat ajustée pour la gestion de la billetterie du cinéma « Le Central »

18

Approbation de la convention régissant les modalités d’action de la ville de Puteaux en soutien ou support du Centre communal d’action sociale (CCAS)

19

Autorisation de signer une convention entre la Ville de Puteaux, l’Office Public de l’Habitat (OPH) Rives de Seine Habitat et l’Etat relative à la transmission des images prises dans les parties communes des immeubles d’habitation appartenant à l’OPH Rives de Seine Habitat aux services chargés du maintien du bon ordre public

20

Autorisation d’adhérer au Groupement d’Intérêt Public (GIP) Maximilien

21

Approbation de la convention n°1 pour l’octroi d’une indemnité d’imprévision pour le contrat relatif à la fourniture de produits d’entretien et petit matériel pour les services et centres de vacances de la Ville de Puteaux

22

Approbation de la convention n°1 pour l’octroi d’une indemnité d’imprévision pour le contrat relatif à la fourniture de produits alimentaires destinés aux établissements de la restauration municipale

23

Avis du Conseil Municipal sur les dérogations au repos dominical au titre de l’année 2023

24

Adhésion à la Fédération Nationale des Boutiques à l’Essai pour l’année 2023

25

Approbation du cahier des charges en vue de la rétrocession d’un fonds de commerce situé au 93 rue Voltaire

26

Déclassement du domaine public rétroactif des parcelles anciennement cadastrées aux sections AC n°188 et 189 au 10/12 rue Voltaire

27

Cession d’une maison d’habitation avec jardin située au 113 rue de la République, parcelle cadastrée section R n° 116

28

Cession de lots de copropriété n°10,14,23 et 28 dépendants de l’immeuble sis 31 rue Marius Jacotot, parcelle cadastrée R n° 119

29

Cession des lots de copropriété n°15 et 40 réunis dépendant de l’immeuble sis 24-26 rue Parmentier et 116 rue Gerhard, parcelle cadastrée X n° 140

30

Cession des lots de copropriété n°5 et 8 réunis dépendant de l’immeuble sis 87 rue Jean Jaurès, parcelle cadastrée S n°161

31

Cession d’une partie de la parcelle BV n°971 située à la résidence des trois hameaux, route de Fort Bloqué à Ploemeur

32

Cession du lot n°16 de copropriété sis 45 bis rue de la République parcelle cadastrée section Q n°33

33

Approbation du partage de la Taxe d’Aménagement avec Paris Ouest La Défense (POLD)

34

Election d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant de la Ville au sein de la Commission locale d’évaluation des charges territoriales (CLECT) de l’Etablissement Public Territorial Paris Ouest La Défense (POLD)

35

Versement à la Ligue contre le cancer et à l’Institut Rafael des recettes perçues dans le cadre de l’opération « Octobre Rose »

36

Admission en non valeur des créances 2022

37

Dispositions budgétaires applicables avant le vote du Budget Primitif 2023 – Budget annexe « Restaurant Administratif »

38

Dispositions budgétaires applicables avant le vote du Budget 2023 – Budget Principal

1

Désignation d’un secrétaire de séance

2

Appel nominal

3

Adoption du procès-verbal du 12 septembre 2022

4

Adoption de la déclaration d’engagement pour la lutte contre le gaspillage alimentaire

5

Communications

6

Octroi d’une aide financière pour l’acquisition de matériel électroménager basse consommation

7

Approbation de la rétrocession de voiries réalisées par la société Bouygues Immobilier au profit de la ville au sein du quartier des Arts

8

Acquisition auprès du Département des Hauts-de-Seine d’une parcelle située 24 rue Anatole France cadastrée à la section R n° 271

9

Octroi d’une garantie d’emprunt à la société anonyme d’HLM IMMOBILIERE 3F pour la construction de 3 logements au 157 avenue Félix Faure

10

Octroi d’une garantie d’emprunt à la société anonyme d’HLM ERIGERE pour la construction de 6 logements au 11 rue Roque de Fillol

11

Versement d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association « ACP Qwan Ki Do Puteaux » pour la participation au championnat du monde de Qwan Ki Do

12

Versement de recettes au bénéfice de l’Institut Alfred Fournier en faveur de la lutte contre le Sida

13

Décision modificative n°1 du Budget Principal 2022

14

Décision modificative n°1 du Budget Annexe 2022 du restaurant administratif

15

Autorisation au Maire de signer l’avenant à la convention de participation « Complémentaire santé » pour le personnel et les retraités de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale de Puteaux

16

Approbation et autorisation au Maire de signer la convention de la période de préparation au reclassement

17

Mise en place des ratios d’avancement à l’échelon spécial

18

Modification du taux de vacation des ouvreurs polyvalents

19

Adoption du Projet Educatif de Territoire 2022/2025 et autorisation au Maire de signer la convention relative à sa mise en place

20

Attribution de la concession de service public pour l’exploitation de la crèche des Bergères à Puteaux

21

Approbation des avenants aux délégations de service public portant ajout d’une clause sur la mise en œuvre des obligations d’égalité, de laïcité et de neutralité

22

Approbation d’une convention pour l’octroi d’une indemnité d’imprévision

23

Approbation de la convention de groupement de commandes entre la Ville de Puteaux et le Centre Communal d’Action Sociale de Puteaux

24

Autorisation au Maire de signer une convention de mise à disposition de places de stationnement dans le parking Boieldieu avec la société Q-Park Paris La Défense

25

Approbation de la convention de mise à disposition de locaux communaux situés 2 rue Chantecoq au bénéfice de la Préfecture de Police

26

Approbation de la convention de mise à disposition de locaux communaux situés 106-108 rue de Verdun au bénéfice de la Préfecture de Police

27

Autorisation au Maire de signer une convention de résidence de création au Moulin de Chantecoq et à la Maison Lorilleux

28

Approbation de la charte éthique et de la convention-cadre modifiées du mécénat de la Ville de Puteaux